Marque expirée - Marque en non vigueur

Merritoire
SM2 Solutions Marines, Sarl

Numéro de dépôt :
3702794
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2020
Merritoire de SM2 Solutions Marines

Présentation de la marque Merritoire

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Merritoire »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines domicilié(e) SupAgro bât 2- 2 place Viala 34060 Montpellier cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 812 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM2 Solutions Marines domicilié(e) SupAgro bât 2- 2 place Viala 34060 Montpellier cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Merritoire est expirée depuis le 6 janvier 2020.

SM2 Solutions Marines a également déposé les autres marques suivantes : MOBIREEF , TRAME TURQUOISE , PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+


SM2 Solutions Marines, Sarl - SupAgro bât 2- 2 place Viala 34060 Montpellier cedex 2 - France - SIREN 509812228


SM2 Solutions Marines - SupAgro bât 2- 2 place Viala 34060 Montpellier cedex 2 - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.